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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOILLARD
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DOMAINE DES LARRETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LARRETS
MOILLARD, société à Responsabilité limitée, 21701 NUITS-ST-GEORGES.

Numéro de dépôt :
1307475
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque DOMAINE DES LARRETS

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES LARRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque DOMAINE DES LARRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LARRETS est expirée depuis le 20 septembre 1994.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , MONATIER


MOILLARD, société à Responsabilité limitée, 21701 NUITS-ST-GEORGES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée.